Droits d’auteur
Le copyright pour ce site est détenu par MARGOT pour tous les documents, à l’exception des éléments reproduits ici avec la permission des détenteurs originaux du copyright. Cela s’applique en particulier aux images numériques de manuscrits et extraits d’ouvrages imprimés, dont les droits sont réservés à la bibliothèque d’origine ou à l’éditeur.
Nous avons adopté les mesures du copyright du Creative Commons (veuillez suivre le lien en bas de cette page pour obtenir plus de détails). En général, le contenu du site MARGOT peut être utilisé à des fins académiques et non-commerciales, à condition que la source soit citée, qu’il n’y ait pas rupture du copyright original des images reproduites et des extraits publiés, et que l’accès internet soit toujours fait directement à partir d’un lien vers le site MARGOT.
Les copies non-autorisées de contenu numérique dans d’autres sites web, ou la distribution non-autorisée de multiples copies imprimées des documents de ce site seront considérées comme rupture du copyright. Bien que les copies des documents numériques MARGOT soient sujettes aux restrictions citées ci-dessus, tout site académique ou éducatif de bonne foi, qu’il soit privé, institutionnel ou commercial, peut offrir des liens vers la page d’accueil MARGOT.
L’utilisation de ces documents pour la recherche et l’enseignement est encouragée mais les utilisateurs doivent demander une permission préalable pour reproduire et distribuer de multiples copies papier des textes ou images de ce site à des fins éducatives ou académiques. Pour une telle utilisation, la permission sera accordée gratuitement.
Les citations limitées de documents MARGOT dans des discussions ou critiques académiques, entrant dans le cadre de vos droits en tant qu’utilisateur, ne requièrent pas d’autorisation préalable.
Ce travail est exploité sous licence du Creative Commons Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 2.5. Veuillez cliquer ici pour lire le Code Juridique complet.